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Suppression de la liste des sections internationales et classes menant au BFI
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2024Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 23 février 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2024
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2024Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Modification des sections internationales pour le BFI
Arrêté du 18 décembre 2024 (VT)
Liste des sections internationales et des classes menant au BFI
Arrêté du 18 décembre 2024 · art. 1 (VT)
Entrée en vigueur de l'arrêté
Arrêté du 18 décembre 2024 · art. 3 (VT)
Publication de l'arrêté au Journal officiel
Arrêté du 18 décembre 2024 · art. 4 (VT)
Liste des établissements pour le baccalauréat français international
Arrêté du 18 décembre 2024 · art. (VT)
Liste des établissements scolaires avec sections internationales
Arrêté du 18 décembre 2024 · Annexe (VT)