Chapitre Ier : Stockages historiques de déchets radioactifs

Chapitre II : Déchets radioactifs de très faible activité (TFA)

Chapitre III : Déchets radioactifs de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC)

Chapitre IV : Déchets radioactifs de faible activité à vie longue (FA-VL)

Chapitre V : Déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA-MAVL)

Chapitre VI : Déchets radioactifs nécessitant des travaux spécifiques

Chapitre VII : Stériles miniers et résidus de traitement de minerai uranifère