Arrêté du 23 décembre 1997

Article 2

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Article 2

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :

En euros HT

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

106,68

Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

176,44

Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

176,44

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse

517,13

Concentré de plaquettes standard

36,24

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

- concentration minimale de 2 x 1011 plaquettes par poche

211,28

- puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011

51,50

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué

33,11

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte [200 ml au minimum], unité enfant et unité pédiatrique)

93,30

Plasma frais congelé viro atténué par solvant détergent (200 ml au minimum)

93,30

Plasma frais congelé viro atténué par bleu de méthylène (200 ml au minimum)

93,30

Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse)

413,45

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement

213,85

Majoration pour transformation " mélange de concentrés de plaquettes standard " (part fixe)

22,94

Majoration pour transformation " mélange de concentrés de plaquettes standard " par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée

2,41

Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur concentré de globules rouges autologue)

23,92

Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur mélange de concentré de plaquettes standard)

47,13

Majoration pour transformation " cryoconservé " 113,52 Majoration pour qualification " phénotypé Rh Kell "

3,10

Majoration pour qualification " phénotype étendu "

14,40

Majoration pour qualification " CMV négatif "

10,19

Majoration pour transformation " déplasmatisé "

68,92

Majoration pour transformation " irradié " (applicable sur chaque produit)

13,93

Majoration pour transformation " réduction de volume "

21,90

Majoration pour transformation " reconstitution du sang à usage pédiatrique "

23,07

Majoration pour transformation " CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation "

159,92

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé11 février 2008

Créé le 1 janvier 1998 · Abrogé le 11 février 2008

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :

En euros HT

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

106,68

Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

176,44

Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

176,44

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse

517,13

Concentré de plaquettes standard

36,24

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

- concentration minimale de 2 x 1011 plaquettes par poche

211,28

- puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011

51,50

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué

33,11

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte [200 ml au minimum], unité enfant et unité pédiatrique)

93,30

Plasma frais congelé viro atténué par solvant détergent (200 ml au minimum)

93,30

Plasma frais congelé viro atténué par bleu de méthylène (200 ml au minimum)

93,30

Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse)

413,45

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement

213,85

Majoration pour transformation " mélange de concentrés de plaquettes standard " (part fixe)

22,94

Majoration pour transformation " mélange de concentrés de plaquettes standard " par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée

2,41

Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur concentré de globules rouges autologue)

23,92

Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur mélange de concentré de plaquettes standard)

47,13

Majoration pour transformation " cryoconservé " 113,52 Majoration pour qualification " phénotypé Rh Kell "

3,10

Majoration pour qualification " phénotype étendu "

14,40

Majoration pour qualification " CMV négatif "

10,19

Majoration pour transformation " déplasmatisé "

68,92

Majoration pour transformation " irradié " (applicable sur chaque produit)

13,93

Majoration pour transformation " réduction de volume "

21,90

Majoration pour transformation " reconstitution du sang à usage pédiatrique "

23,07

Majoration pour transformation " CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation "

159,92

Historique des versions

En vigueur du dimanche 31 décembre 2006 au dimanche 10 février 2008

En vigueur du vendredi 17 mars 2006 au samedi 30 décembre 2006

En vigueur du vendredi 13 février 2004 au jeudi 16 mars 2006

En vigueur du vendredi 7 juillet 2000 au jeudi 12 février 2004

En vigueur du dimanche 20 juin 1999 au jeudi 6 juillet 2000

En vigueur du jeudi 1 avril 1999 au samedi 19 juin 1999

En vigueur du mardi 1 décembre 1998 au mercredi 31 mars 1999

En vigueur du samedi 1 août 1998 au lundi 30 novembre 1998

En vigueur du jeudi 1 janvier 1998 au vendredi 31 juillet 1998

Source : Légifrance