Arrêté du 23 décembre 1997

Article 2

Abrogé11 février 2008

Créé le 1 janvier 1998 · En vigueur du 31 décembre 2006 au 10 février 2008

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :
En euros HT
Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)
106,68
Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)
176,44
Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)
176,44
Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse
517,13
Concentré de plaquettes standard
36,24
Concentré de plaquettes d'aphérèse :
- concentration minimale de 2 x 1011 plaquettes par poche
211,28
- puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011
51,50
Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué
33,11
Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte [200 ml au minimum], unité enfant et unité pédiatrique)
93,30
Plasma frais congelé viro atténué par solvant détergent (200 ml au minimum)
93,30
Plasma frais congelé viro atténué par bleu de méthylène (200 ml au minimum)
93,30
Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse)
413,45
Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement
213,85
Majoration pour transformation " mélange de concentrés de plaquettes standard " (part fixe)
22,94
Majoration pour transformation " mélange de concentrés de plaquettes standard " par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée
2,41
Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur concentré de globules rouges autologue)
23,92
Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur mélange de concentré de plaquettes standard)
47,13
Majoration pour transformation " cryoconservé " 113,52 Majoration pour qualification " phénotypé Rh Kell "
3,10
Majoration pour qualification " phénotype étendu "
14,40
Majoration pour qualification " CMV négatif "
10,19
Majoration pour transformation " déplasmatisé "
68,92
Majoration pour transformation " irradié " (applicable sur chaque produit)
13,93
Majoration pour transformation " réduction de volume "
21,90
Majoration pour transformation " reconstitution du sang à usage pédiatrique "
23,07
Majoration pour transformation " CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation "
159,92

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 11 février 2008

Abrogé parArrêté du 2 janvier 2008art. 6 (V)

En vigueur du dimanche 31 décembre 2006 au dimanche 10 février 2008

La définition et le tarif de cession des produits sanguins

En euros HT

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

106,68

Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant

176,44

Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité

176,44

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse

517,13

Concentré de plaquettes standard

36,24

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

\- concentration minimale de 2 x 1011plaquettes par poche

211,28

\- puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011 51,50

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué

33,11

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité

93,30

Plasma frais congelé viro atténué par solvant détergent (200 ml

93,30

Plasma frais congelé viro atténué par bleu de méthylène (200

93,30

Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par

413,45

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules

213,85

Majoration pour transformation " mélange de concentrés de plaquettes standard " (part fixe)

22,94

Majoration pour transformation " mélange de concentrés de plaquettes standard " par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée

2,41

Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur concentré de globules rouges autologue)

23,92

Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur mélange de concentré de plaquettes standard)

47,13

Majoration pour transformation " cryoconservé " 113,52Majoration pour qualification " phénotypé Rh Kell "

3,10

Majoration pour qualification " phénotype étendu "

14,40

Majoration pour qualification " CMV négatif "

10,19

Majoration pour transformation " déplasmatisé "

68,92

Majoration pour transformation " irradié " (applicable sur chaque produit)

13,93

Majoration pour transformation " réduction de volume "

21,90

Majoration pour transformation " reconstitution du sang à usage pédiatrique "

23,07

Majoration pour transformation " CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation "

159,92

En vigueur du vendredi 17 mars 2006 au samedi 30 décembre 2006

La définition et le tarif de cession des produits sanguins

En euros HT

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

103,78

Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant

171,66

Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité

171,66

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse

503,09

Concentré de plaquettes standard

35,26

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

\- concentration minimale de 2 x 10 11plaquettes par poche

205,55

\- puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 10 11 50,11

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué

32,21

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité

90,77

Plasma frais congelé viroatténué par solvant détergent (200 ml au minimum)

90,77

Plasma frais congelé viro atténué par bleu de méthylène (200 ml au minimum)

90,77

Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par

402,23

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules

208,05

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" (part

22,32

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par

2,34

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur concentré de globules rouges

23,27

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur mélange de concentré de

45,85

Majoration pour transformation "cryoconservé"

110,44

Majoration pour qualification "phénotypé Rh Kell"

3,02

Majoration pour qualification "phénotype étendu"

14,01

Majoration pour qualification "CMV négatif"

9,91

Majoration pour transformation "déplasmatisé"

67,05

Majoration pour transformation "irradié" (applicable sur chaque produit)

13,55

Majoration pour transformation "réduction de volume"

21,31

Majoration pour transformation "reconstitution du sang à usage pédiatrique"

22,44

Majoration pour transformation "CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après

155,58

En vigueur du vendredi 13 février 2004 au jeudi 16 mars 2006

La définition et le tarif de cession des produits sanguins

En euros HTSang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

101,55

Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant

167,97

Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité

167,97

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse

492,26

Concentré de plaquettes standard

34,50

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

\- concentrationminimale de 2 x 1011 plaquettes par poche

201,13

\- puispar tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011

49,03

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué

31,52

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité

66,15

Plasma frais congelé viro-atténué par solvant détergent (200 ml au minimum)

109,53

Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse)

393,57

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules

203,58

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" (part

21,84

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée

2,29

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur concentré de globules rouges

22,77

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur mélange de concentré de plaquettes standard)

44,86

Majoration pour transformation "cryoconservé"

108,06

Majoration pour qualification "phénotypé Rh Kell"

2,96

Majoration pour qualification "phénotype étendu"

13,71

Majoration pour qualification "CMV négatif"

9,70

Majoration pour transformation "déplasmatisé"

65,61

Majoration pour transformation "irradié" (applicable sur chaque produit)

13,26

Majoration pour transformation "réduction de volume"

20,85

Majoration pour transformation "reconstitution du sang à usage pédiatrique"

21,96

Majoration pour transformation "CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation"

152,23

En vigueur du vendredi 7 juillet 2000 au jeudi 12 février 2004

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :

En francs

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 578,71

Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 977,36

Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 977,36

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse 2 864,28

Concentré de plaquettes standard 200,76

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

Concentrationminimale de 2 x 1011 plaquettes par poche 1 170,33 Puispar tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011 285,29

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué 183,40

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte \[200 ml au minimum\], unité enfant et unité pédiatrique) 384,92

Plasma frais congelé viroatténué par solvant détergent (200 ml au minimum) 637,34

Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAG-M par érythraphérèse) 2 290,04

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement 1 184,54

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" (part fixe) 127,08

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée 13,31

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur concentré de globules rouges autologue) 132,51

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur mélange de concentrés de plaquettes standard) 261,02

Majoration pour transformation "cryoconservé" 628,79

Majoration pour qualification "phénotypé Rh Kell" 17,20

Majoration pour qualification "phénotype étendu" 79,77

Majoration pour qualification "CMV négatif" 56,42

Majoration pour transformation "déplasmatisé" 381,75

Majoration pour transformation "irradié" (applicable sur chaque produit) 77,16

Majoration pour transformation "réduction de volume" 121,34

Majoration pour transformation "reconstitution du sang à usage pédiatrique" 127,80

En vigueur du dimanche 20 juin 1999 au jeudi 6 juillet 2000

La définition et le tarif de cession des produits sanguins

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

Concentré de globules rouges humains homologue (unité adulte, unité enfant

Concentré de globules rouges humains homologue déleucocyté (unité adulte, unité

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse : 2 797,15 F ;

Concentré de plaquettes standard : 196,05 F ;

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

\- concentration minimale de 2 x 1011 plaquettes par poche

1 142,90 F ;

\- puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué :

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité

Plasma frais congelé viro-atténué par solvant détergent (200 ml au

Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAG-M, par

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" (part

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur concentré de globules rouges

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur mélange de concentrés de

Majoration pour transformation "cryoconservé" : 614,05 F ;

Majoration pour qualification "phénotypé Rh Kell" :

16,80 F ;

Majoration pour qualification "phénotype étendu" : 77,90 F ;

Majoration pour qualification "CMV négatif" : 55,10 F ;

Majoration pour transformation "déplasmatisé" : 372,80 F ;

Majoration pour transformation "irradié" (applicable sur chaque produit) : 75,35

Majoration pour transformation "réduction en volume" :

118,50 F ;

Majoration pour transformation "reconstitution du sang à usage pédiatrique" :

En vigueur du jeudi 1 avril 1999 au samedi 19 juin 1999

La définition et le tarif de cession des produits sanguins

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) : 565,15 F ;

Concentré de globules rouges humains homologue (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) : 954,45 F ;

Concentré de globules rouges humains homologue déleucocyté (unité adulte,unité enfant et unité pédiatrique) : 954,45F ;

Concentré de plaquettes standard : 196,05 F ;

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

\- concentration minimale de 2 x 1011 plaquettes par poche

1 142,90 F ;

\- puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011 : 278,60 F ;

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué : 179,10 F ;

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte\[200 ml au minimum\], unité enfant et unité pédiatrique) : 375,90 F ;

Plasma frais congelé viro-atténué par solvant détergent (200 ml au minimum) : 622,40 F ;

Forfait pour concentrés globules rouges autologues(unités adultes SAG-M, par érythraphérèse) : 2 081,85 F ;

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement : 1 076,85 F ;

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" (part fixe) : 124,10 F ;

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée : 13 F ;

Majoration pour transformation "

déleucocyté" (applicable sur concentré de globules rouges autologue) : 129,40 F ;

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur mélange de concentrés de plaquettes standard) : 254,90 F ;

Majoration pour transformation "cryoconservé" : 614,05 F ;

Majoration pour qualification "phénotypé Rh Kell" : 16,80 F ;

Majoration pour qualification "phénotype étendu" : 77,90 F ;

Majoration pour qualification "CMV négatif" : 55,10 F ;

Majoration pour transformation "déplasmatisé" : 372,80 F ;

Majoration pour transformation "irradié" (applicable sur chaque produit) : 75,35 F ;

Majoration pour transformation "réduction en volume" :

118,50 F ;

Majoration pour transformation "reconstitution du sang à usage pédiatrique" : 124,80 F.

En vigueur du mardi 1 décembre 1998 au mercredi 31 mars 1999

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles autres que le plasma pour fractionnement sont les suivants :

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) : 541,70 F ;

Concentré de globules rouges humains homologue (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) : 758,90 F ;

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse : 2 709,50 F ;

Concentré de plaquettes standard : 191,85 F ;

Concentré de plaquettes d'aphérèse :

\- concentration minimale de 2 x 1011 plaquettes par poche

1 090,60 F ;

\- puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011 : 272,65 F ;

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué : 175,25 F ;

Plasma frais congelé humain homologue

d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte, 200 ml au minimum, unité enfant et unité pédiatrique) : 367,85 F ;

Plasma frais congelé viro-atténué par solvant détergent (200 ml au minimum) : 609,10 F ;

Forfait pour concentrés globules rouges autologues, unités adultes SAG-M, par érythraphérèse : 2 037,40 F ;

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement : 881,35 F ;

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" (part fixe) : 121,45 F ;

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée : 12,70 F ;

Majoration pour transformation "appauvri en leucocytes" :

28,75 F ;

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur concentré de globules rouges) : 171,35 F ;

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur mélange de concentrés de plaquettes standard) : 249,45 F ;

Majoration pour transformation "cryoconservé" : 600,95 F ;

Majoration pour qualification "phénotypé Rh Kell" : 16,45 F ;

Majoration pour qualification "phénotype étendu" : 76,25 F ;

Majoration pour qualification "CMV négatif" : 53,90 F ;

Majoration pour transformation "déplasmatisé" : 364,85 F ;

Majoration pour transformation "irradié" (applicable sur chaque produit) : 73,75 F ;

Majoration pour transformation "réduction en volume" :

115,95 F ;

Majoration pour transformation "reconstitution du sang à usage pédiatrique" : 122,15 F.

En vigueur du samedi 1 août 1998 au lundi 30 novembre 1998

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles autres que le plasma pour le fractionnement sont les suivants :

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) : 529,00 F ; Concentré de globules rouges humains (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) : 741,10 F ; Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse : 2 646,00 F ; Concentré de plaquettes standard : 187,35 F ; Concentré de plaquettes d'aphérèse :

\- concentration minimale de 2 x 1011 plaquettes par poche : 1065,05 F ; \- puispar tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011 : 266,25 F ; Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué : 171,15 F ; Plasma frais congelé humain homologue issu de sang total sécurisé par quarantaine (unité adulte, 200 ml au minimum, unité enfant et unité pédiatrique) (tarif applicable jusqu'au 1er septembre 1998) :

147,00 F ; Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte, 200 ml au minimum, unité enfant et unité pédiatrique) : 359,25 F ; Plasma frais congelé viro-atténué par solvant détergent (200 ml au minimum) : 594,80 F ; Forfait pour concentrés globules rouges autologues, unités adultes SAG-M, par érythraphérèse : 1 989,65 F ; Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé), par prélèvement : 860,70 F ; Majoration pour transformation"mélange de concentrés de plaquettes standard" (part fixe) : 118,60 F ; Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standards" par unité supplémentaire à partir de la troisième unité mélangée : 12,40 F ; Majoration pour transformation "appauvri en leucocytes" : 28,10 F ; Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur concentré de globules rouges) : 167,35 F ; Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur mélange de concentrés de plaquettes standards) : 243,60 F ; Majoration pour qualification "cryoconservé" : 586,85 F ; Majoration pour qualification "phénotypé Rh Kell" : 16,05 F ; Majoration pour qualification "phénotype étendu" : 74,45 F ; Majoration pour qualification "CMV négatif" : 52,65 F ; Majoration pour transformation "déplasmatisé" : 356,30 F ; Majoration pour transformation "irradié" (applicable sur chaque produit) : 72,00 F ; Majoration pour transformation "réduction en volume" : 113,25 F ; Majoration pour transformation "reconstitution du sang à usage pédiatrique" : 119,30 F.

En vigueur du jeudi 1 janvier 1998 au vendredi 31 juillet 1998

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) :

517,16 F

Concentré de globules rouges humains homologué (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) : 710,56 F

Concentré de granulocytes d'aphérèse : 2 552,12 F

Concentré de plaquettes standard : 169,16 F

Concentré de plaquettes d'aphérèse (concentration minimale de 2 x 1011 plaquettes par poche) : 1 027,25 F

Puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 x 1011 :

256,81 F

Plasma frais congelé humain homologué solidarisé pour sans reconstitué : 167,35 F

Plasma frais congelé humain homologué issu de sang total sécurisé par quarantaine (unité adulte, 200 ml au minimum, unité enfant et unité pédiatrique) (tarif applicable jusqu'au 1er septembre 1998) :

129,72 F

Plasma frais congelé humain homologué d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte, 200 ml au minimum, unité enfant et unité pédiatrique) : 337,25 F

Plasma frais congelé viro-atténué par solvant détergent (200 ml au minimum) : 567,53 F

Forfait pour concentrés globules rouges autologues, unité adultes SAG-M, par érythraphérèse : 1 945,21 F

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé), par prélèvement : 841,47 F

Majoration pour transformation, mélange de concentrés de plaquettes standards (part fixe) : 115,98 F

Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la 3e unité mélangée :

12,11 F

Majoration pour transformation "appauvri en leucocytes" : 27,46 F

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur concentré de globules rouges) : 163,63 F

Majoration pour transformation "déleucocyté" (applicable sur mélange de concentrés de plaquettes standard) : 238,14 F

Majoration pour transformation "cryoconservé" : 573,73 F

Majoration pour qualification "phénotype Rh Kell" : 15,69 F

Majoration pour qualification "phénotype étendu" : 72,81 F

Majoration pour qualification "CMV négatif" : 51,47 F

Majoration pour transformation "déplasmatisé" : 348,37 F

Majoration pour transformation "irradié" : 70,41 F

Majoration pour transformation "réduction volume" : 110,71 F

Majoration pour transformation "reconstitution du sang à usage pédiatrique" : 116,64 F