Section précédente

Section suivante

Arrêté du 23 avril 2021

Chapitre III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES

Abrogé1 septembre 2025
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe A de l'arrêté du 22 juin 2007

Résumé. L'arrêté du 22 juin 2007 est modifié dans son annexe A.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 avril 2013

Résumé. Cet article change une partie d'une règle plus ancienne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 avril 2013Art.
- Arrêté du 25 avril 2013
Art. null
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des autorités dans le ministère de la défense

Résumé. L'article modifie les autorités responsables de différentes directions et services au sein du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe I → Version 16
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015
Art. Annexe I
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des délégations de pouvoir dans les centres ministériels

Résumé. La délégation de pouvoirs est modifiée pour les directeurs des centres ministériels de gestion et du directeur de la caisse nationale militaire de sécurité sociale, avec des exceptions spécifiques pour certains agents.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des services sous l'autorité de la direction des opérations

Résumé. La direction des opérations prend le contrôle direct de plusieurs services militaires, dont certains sont renommés ou supprimés.

A modifié les dispositions suivantes :

Abrogé1 septembre 2025

Créé le 5 mai 2021 · Abrogé le 1 septembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2025

En vigueur du mercredi 5 mai 2021 au dimanche 31 août 2025

Chapitre III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10