Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des indemnités de l'AFLD
Résumé. Les indemnités des membres de l'Agence française de lutte contre le dopage sont ajustées, avec des montants spécifiques par séance ou par mois selon leur rôle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mars 2012Art. 1 : Indemnités des présidents de l'AFLD
→ Version 2 : Création d'une indemnité pour un nouveau posteArrêté du 27 mars 2012Art. 2 : Indemnités des membres de l'AFLD
→ Version 2 : Modification des indemnités pour les membres de l'AFLDArrêté du 27 mars 2012Art. 3 : Indemnités des membres de l'Agence française de lutte contre le dopage
→ Version 2 : Modification des conditions et plafonds d'indemnisation
→ Version 2 : Création d'une indemnité pour un nouveau posteArrêté du 27 mars 2012Art. 2 : Indemnités des membres de l'AFLD
→ Version 2 : Modification des indemnités pour les membres de l'AFLDArrêté du 27 mars 2012Art. 3 : Indemnités des membres de l'Agence française de lutte contre le dopage
→ Version 2 : Modification des conditions et plafonds d'indemnisation
- Arrêté du 27 mars 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3