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Arrêté du 23 août 2019

Chapitre Ier : Organisation générale des concours

Abrogé9 mars 2023
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Créé le 5 septembre 2019 · Abrogé le 9 mars 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Déroulé des épreuves d'un concours

Résumé. Les concours ont une première épreuve pour être admis à passer les autres épreuves, et chaque épreuve est notée de 0 à 20.

Les concours comprennent une épreuve d'admissibilité et des épreuves d'admission. Chaque épreuve est notée de 0 à 20 en utilisant s'il y a lieu des décimales.
Seuls les candidats déclarés admissibles sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.
L'épreuve d'admissibilité peut se dérouler dans plusieurs centres d'examen et les épreuves d'admission ne sont réalisées que dans un seul centre.

Créé le 5 septembre 2019 · Abrogé le 9 mars 2023

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Organisation des concours : composition du jury et des commissions

Résumé. Un jury et des commissions de surveillance sont mis en place pour organiser les concours, avec des membres spécifiques du service de l'énergie opérationnelle.

L'organisation des concours nécessite la mise en place :

-d'un jury comprenant au moins :

  • un ingénieur en chef de 1re classe ou colonel du service de l'énergie opérationnelle, président ;
  • deux officiers du service de l'énergie opérationnelle, dont au moins un officier supérieur ;
  • un sous-officier supérieur du service de l'énergie opérationnelle.

-dans chaque centre d'examen désigné pour recevoir les candidats à l'épreuve d'admissibilité, une commission de surveillance dont la composition est arrêtée par décision du directeur central du service des essences armées.

Créé le 5 septembre 2019 · Abrogé le 9 mars 2023

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Désignation des membres du jury

Résumé. Les membres du jury pour un concours sont choisis par le ministre de la défense, et peuvent être remplacés en cas d'empêchement.

Les membres du jury sont désignés par le ministre de la défense.
En cas d'empêchement de l'un ou de plusieurs d'entre eux avant le début du concours, leur remplacement est assuré dans les mêmes conditions.

Créé le 5 septembre 2019 · Abrogé le 9 mars 2023

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Rôles du directeur et du président dans un concours

Résumé. Le directeur de l'énergie opérationnelle organise le concours, tandis que le président du jury en assure le bon déroulement et les délibérations.

La responsabilité de l'organisation générale du concours incombe au directeur du service de l'énergie opérationnelle.
La responsabilité du déroulement du concours incombe au président du jury ; ce dernier conduit les délibérations du jury, reçoit toute requête relative au déroulement du concours et lui donne la suite qu'il convient.

Créé le 5 septembre 2019 · Abrogé le 9 mars 2023

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Exclusion pour fraude dans un concours

Résumé. Un candidat pris en flagrant délit de tricherie lors d'un concours peut être exclu immédiatement par le président du jury.

Le candidat est soumis à la réglementation générale des concours. Le candidat convaincu de fraude ou d'agissements volontaires nuisant au bon déroulement ou à la régularité du concours est exclu de ce concours pour l'année en cours.
La décision est prise par le président du jury. Elle est applicable dès sa notification à l'intéressé.

Créé le 5 septembre 2019 · Abrogé le 9 mars 2023

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Exclusion pour absence ou retard non justifié

Résumé. Un candidat peut être exclu d'un concours s'il ne se présente pas à une épreuve ou arrive en retard sans raison valable.

Le candidat qui, sans motif reconnu valable par le président du jury, ne se présente pas à l'une des épreuves ou se présente après l'heure de convocation est exclu du concours.

Abrogé depuis le jeudi 9 mars 2023

En vigueur du jeudi 5 septembre 2019 au mercredi 8 mars 2023

Chapitre Ier : Organisation générale des concours
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Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
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