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Créé le 2 décembre 2010 · Abrogé le 27 janvier 2024
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Définition du matériel végétal de Castanea spp.
On entend par matériel végétal de Castanea spp. les végétaux ou parties de végétaux du genre Castanea Mill. destinés à la plantation ou à la multiplication, autres que les fruits et semences, y compris les greffons, porte-greffes, baguettes greffons, scions et plants formés, à des fins agricoles, forestières et ornementales.