Article précédent

Article suivant

Arrêté du 22 novembre 2005

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé (Rôles de la sous-direction organisation et ressources), la sous-direction organisation et ressources comprend :

- le bureau politique et organisation ;

- le bureau chancellerie et administration du personnel ;

- le bureau carrières et mobilité ;

- le bureau soutien du service.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 février 2012

Créé le 30 novembre 2005 · Abrogé le 1 février 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction organisation et ressources

Résumé. L'article décrit les quatre bureaux de la sous-direction organisation et ressources, chacun ayant des responsabilités spécifiques dans la gestion du service.

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé (Rôles de la sous-direction organisation et ressources), la sous-direction organisation et ressources comprend :

- le bureau politique et organisation ;

- le bureau chancellerie et administration du personnel ;

- le bureau carrières et mobilité ;

- le bureau soutien du service.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 30 novembre 2005 au mercredi 24 février 2010

Source : Légifrance