Abrogé par Arrêté du 14 janvier 2012 - art. 16 (Ab)
Créé le 30 novembre 2005 · En vigueur du 25 février 2010 au 31 janvier 2012
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé, la sous-direction organisation et ressources comprend :
- le bureau politique et organisation ;
- le bureau chancellerie et administration du personnel ;
- le bureau carrières et mobilité ;
- le bureau soutien du service.
Abrogé depuis le mercredi 1 février 2012
Abrogé parArrêté du 14 janvier 2012art. 16 (Ab)
En vigueur du jeudi 25 février 2010 au mardi 31 janvier 2012
Modifié parArrêté du 17 février 2010art. 2
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5…
\-le bureau politique et organisation ; \- le bureau chancellerie et administration du personnel; \-le bureau carrières et mobilité; \-le bureau soutien du service.
En vigueur du mercredi 30 novembre 2005 au mercredi 24 février 2010
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé, la sous-direction organisation et ressources comprend :