Créé le 30 novembre 2005 · En vigueur du 25 février 2010 au 31 janvier 2012
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 3 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé, la sous-direction études et prospective comprend :
- le bureau contrats opérationnels et innovants ;
- le bureau gestion technique du patrimoine ;
- le bureau réglementation, qualité, environnement.
Créé le 30 novembre 2005
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé, la sous-direction opérationnelle et technique comprend :
- le bureau synthèse programmation ;
- le bureau conduite des opérations ;
- le bureau infrastructures spécifiques.
Créé le 30 novembre 2005 · En vigueur du 25 février 2010 au 31 janvier 2012
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé, la sous-direction organisation et ressources comprend :
- le bureau politique et organisation ;
- le bureau chancellerie et administration du personnel ;
- le bureau carrières et mobilité ;
- le bureau soutien du service.
Créé le 30 novembre 2005
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé, la sous-direction administration finances comprend :
- le bureau affaires financières ;
- le bureau domaine ;
- le bureau affaires juridiques et administratives.
Créé le 30 novembre 2005
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé, la sous-direction des systèmes d'information et de communication comprend :
- le bureau coordination des systèmes d'information et de communication ;
- le bureau réalisation des systèmes dédiés ;
- le bureau soutien systèmes d'information et de communication ;
- le bureau expertise progiciels.
Créé le 30 novembre 2005
Le directeur central du service d'infrastructure de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.