A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 1993Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 décembre 1993Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 décembre 1993Sct. AnnexesArrêté du 21 décembre 1993Sct. ÉLÉMENTS DE MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE Construction neuve d'ouvrages de bâtiment.Arrêté du 21 décembre 1993Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 21 décembre 1993Sct. ÉLÉMENTS DE MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE Réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrage de bâtiment.Arrêté du 21 décembre 1993Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 21 décembre 1993Sct. ÉLÉMENTS DE MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE Construction neuveArrêté du 21 décembre 1993de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages d'infrastructure.Arrêté du 21 décembre 1993Art. ANNEXE III → Version 1Arrêté du 21 décembre 1993Sct. ÉLÉMENTS DE MISSIONS : Spécifiques de maitrîse d'oeuvre.Arrêté du 21 décembre 1993Art. ANNEXE IV → Version 1
- Arrêté du 21 décembre 1993Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Sct. ÉLÉMENTS DE MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE Construction neuve d'ouvrages de bâtiment., Art. ANNEXE I, Sct. ÉLÉMENTS DE MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE Réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrage de bâtiment., Art. ANNEXE II, Sct. ÉLÉMENTS DE MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE Construction neuve, de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages d'infrastructure., Art. ANNEXE III, Sct. ÉLÉMENTS DE MISSIONS : Spécifiques de maitrîse d'oeuvre., Art. ANNEXE IV