Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 336-1 à D.336-14 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 12 février 2019,
Arrête :
Abrogé depuis le 2019-09-01 par [object Object]
Les annexes du présent arrêté fixent les grilles horaires relatives aux enseignements obligatoires pour chacun des domaines technologiques de la série STAV : enseignements communs et des enseignements de spécialités (1).
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Abrogé depuis le 2019-09-01 par [object Object]
Chaque annexe correspond à la grille horaire pour un des domaines technologiques de la série STAV suivants :
- aménagement ;
- production ;
- agroéquipement ;
- services ;
- transformation.
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Abrogé depuis le 2019-09-01 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.
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Abrogé depuis le 2019-09-01 par [object Object]
A compter de cette date, l'arrêté du 26 février 2013 fixant les grilles horaires de la série STAV « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole est abrogé.
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Abrogé depuis le 2019-09-01 par [object Object]
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 22 mars 2019.
Didier Guillaume
(1) Les annexes peuvent aussi être consultées sur le site www.chlorofil.fr.