Section précédente
Section parente
Section suivante
fixant les grilles horaires de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) du baccalauréat technologique
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code de l'éducation (Présentation du Code de l'éducation), notamment ses articles D. 336-1 (Obtention du baccalauréat technologique) à D.336-14 (Conservation des notes pour les candidats en situation de handicap) ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 12 février 2019,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019
Les annexes du présent arrêté fixent les grilles horaires relatives aux enseignements obligatoires pour chacun des domaines technologiques de la série STAV : enseignements communs et des enseignements de spécialités (1).
1 version
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019
Chaque annexe correspond à la grille horaire pour un des domaines technologiques de la série STAV suivants :
1 version
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.
1 version
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019
A compter de cette date, l'arrêté du 26 février 2013 fixant les grilles horaires de la série STAV « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole est abrogé.
1 version
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Annexe
Abrogé1 septembre 2019Fait le 22 mars 2019.
Didier Guillaume
(1) Les annexes peuvent aussi être consultées sur le site www.chlorofil.fr.
Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 2 mai 2019art. 2 (VD)
En vigueur du samedi 30 mars 2019 au samedi 31 août 2019