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Arrêté du 31 juillet 2018

portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " (STAV)

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Arrêté du 31 juillet 2018 sur la série STAV au lycée

Résumé. Un arrêté du 31 juillet 2018 décrit les règles pour les élèves suivant la voie technologique, notamment la série STAV (sciences et technologies de l'agronomie et du vivant), incluant les enseignements, l'orientation et les langues vivantes.

Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement agricole public du 5 juillet 2018 ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation du 12 juillet 2018,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Cycle d'études en voie technologique

Résumé. Après la seconde, les élèves qui choisissent la voie technologique suivent deux années d'études pour préparer un bac techno.

A l'issue de la classe de seconde générale et technologique des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricoles, les élèves qui s'orientent dans la voie technologique suivent un cycle d'études de deux ans pour la préparation d'un baccalauréat technologique. Ce cycle est composé de la classe de première et de la classe de terminale qui sont organisées de manière à préparer progressivement les élèves à une spécialisation, notamment dans une perspective de poursuite d'études supérieures.

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Accès à la série STAV du baccalauréat technologique

Résumé. Les élèves ayant terminé une classe de seconde ou première professionnelle, ou titulaires de certains diplômes professionnels, peuvent accéder à la série STAV du baccalauréat technologique, éventuellement après une période d'adaptation.

L'accès à la série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " (STAV) du baccalauréat technologique est ouvert aux élèves parvenus au terme d'une classe de seconde ou de première professionnelle, ou bien aux titulaires d'un brevet d'études professionnelles agricoles, d'un brevet d'études professionnelles, d'un certificat d'aptitude professionnelle agricole ou d'un certificat d'aptitude professionnelle, selon les dispositions de l'article D. 333-18 du code de l'éducation (Poursuite d'études après un CAP ou BEP). La période d'adaptation peut prendre la forme d'un stage passerelle dont le contenu, la durée et les modalités sont fixés par le ou les chefs d'établissement concernés.

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Organisation des enseignements en série STAV

Résumé. L'article décrit les différents types d'enseignements dans la série STAV (sciences et technologies de l'agronomie et du vivant) au lycée, incluant des enseignements communs, de spécialité et optionnels.

Conformément aux dispositions de l'article D. 333-3 du code de l'éducation (Définition des objectifs et enseignements au lycée), les enseignements de la série STAV comprennent, pour tous les élèves :

  • des enseignements communs ;
  • des enseignements de spécialité ;
  • des enseignements optionnels au choix des élèves.

La liste et le volume horaire des enseignements sont fixés dans le tableau figurant en annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Contenu de l'enseignement obligatoire en STAV

Résumé. L'enseignement obligatoire en STAV inclut des cours communs, des spécialités, de l'aide pour choisir son orientation, des activités variées et des stages en entreprise.

L'enseignement obligatoire comprend :

  • les enseignements communs et les enseignements de spécialité organisés en modules de formation ;
  • l'accompagnement au choix de l'orientation ;
  • des activités pluridisciplinaires ;
  • des stages en relation avec les modules de formation à raison de huit semaines sur le cycle de deux ans dont six prises sur la scolarité.
Il s'agit, d'une part, de trois semaines de stages collectifs prises sur la scolarité, et, d'autre part, de cinq semaines de stages individuels en entreprise ou en organisme dont trois sont prises sur la scolarité.

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Accompagnement personnalisé des élèves pour leur orientation

Résumé. Les élèves reçoivent un accompagnement personnalisé pour les aider dans leur orientation et leurs études, avec l'aide des professeurs et d'autres intervenants.

Les élèves bénéficient d'un accompagnement personnalisé, dont une aide au choix de leur l'orientation, selon leurs besoins.
L'accompagnement personnalisé est placé sous la responsabilité des professeurs, en particulier du professeur principal.
L'accompagnement personnalisé est destiné à soutenir la capacité d'apprendre et de progresser des élèves, notamment dans leur travail personnel, à améliorer leurs compétences et à contribuer à la construction de leur autonomie intellectuelle. En classe de terminale, l'accompagnement personnalisé prend appui prioritairement sur les enseignements de spécialité.
L'éducation au choix de l'orientation mentionnée au premier alinéa implique l'intervention des professeurs de la classe, des professeurs documentalistes, et, le cas échéant, des personnes et organismes invités par l'établissement ou mandatés par le conseil régional.
Conformément aux dispositions des articles D. 331-26 (Information sur les métiers et formations dans les écoles) et R. 421-41-3 (Rôle du conseil pédagogique dans les collèges) du code de l'éducation susvisé, les modalités d'organisation de l'accompagnement personnalisé et de l'éducation au choix de l'orientation font l'objet de propositions des instances compétentes.

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Langues vivantes obligatoires dans les lycées

Résumé. Les élèves doivent apprendre deux langues vivantes parmi l'allemand, l'anglais, l'espagnol ou l'italien, avec des exceptions pour les collectivités d'outre-mer.

L'enseignement des langues vivantes A et B porte sur deux des langues parmi celles énumérées ci-après : allemand, anglais, espagnol, italien.
Dans les collectivités d'outre-mer de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française, l'enseignement obligatoire de la langue vivante B peut porter respectivement sur les langues mélanésiennes et sur le tahitien.

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Organisation des enseignements optionnels

Résumé. Un directeur régional peut organiser les enseignements optionnels dans les établissements scolaires, et exceptionnellement, un élève peut suivre un tel enseignement dans un autre établissement.

Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt arrête la carte régionale des enseignements optionnels pour les établissements relevant de sa compétence, après avis des instances consultatives concernées.
A titre exceptionnel et par convention entre deux établissements, un élève peut suivre un enseignement optionnel dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où il ne peut être dispensé dans ce dernier.

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Mise en œuvre progressive des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les classes de première et terminale commenceront respectivement à la rentrée 2019 et 2020, avec des dispositions transitoires pour les élèves redoublants.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter :

  • de la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour les classes de première ;
  • de la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour les classes de terminale.

En tant que besoin, le ministre chargé de l'agriculture et de l'alimentation fixe par arrêté les dispositions transitoires applicables lors de ces rentrées pour les élèves redoublants.

En vigueur depuis le 2 septembre 2019

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Désignation des responsables pour l'exécution d'un arrêté éducatif

Résumé. L'article désigne les responsables chargés de mettre en œuvre un arrêté concernant l'éducation, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs, au ministère de l'éducation nationale, le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, au ministère de l'agriculture de l'alimentation, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Détail des enseignements pour la série STAV

Résumé. L'arrêté du 31 juillet 2018 précise les cours et leur durée pour les élèves de première et terminale en série STAV.

Fait le 31 juillet 2018.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur général de l'enseignement et de la recherche, Chef du service de l'enseignement technique,

J.-L. Tronco

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

J.-M. Huart

En vigueur depuis le lundi 2 septembre 2019

Arrêté du 31 juillet 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Annexe