Section précédente

Chapitre Ier

Section parente

Arrêté du 22 juin 2026

Section suivante

Chapitre III

Arrêté du 22 juin 2026

Chapitre II : Dispositions relatives à la modification de l'arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens professionnels pour l'accès aux corps d'ingénieurs et techniciens de la recherche

Résumé. Un arrêté du 22 juin 2026 modifie les règles des examens pour devenir ingénieur ou technicien dans un organisme de recherche français.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 février 2003

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens pour l'accès aux corps d'ingénieurs et techniciens de la recherche

Résumé. Un arrêté du 22 juin 2026 modifie les règles des examens pour devenir ingénieur ou technicien dans un institut de recherche français.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2003Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 26 février 2003
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens professionnels pour l'accès aux corps techniques et ingénieurs de la recherche

Résumé. Un arrêté du 22 juin 2026 modifie les règles pour passer des examens qui permettent d’accéder à certains postes d’ingénieurs ou de techniciens dans un organisme de recherche français.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2003Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 26 février 2003
Art. 2

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens professionnels pour l'accès à des postes techniques et administratifs

Résumé. Un arrêté a modifié les règles pour passer des examens qui permettent d'obtenir certains postes dans un institut de recherche français.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2003Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 26 février 2003
Art. 3

1 version

1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens professionnels pour l'accès à des postes techniques et d'ingénieurs

Résumé. Un arrêté du 22 juin 2026 modifie les règles pour passer des examens professionnels dans certains métiers de la recherche en France.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2003Art. 4 → Version 4
- Arrêté du 26 février 2003
Art. 4

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens professionnels pour les ingénieurs et techniciens de la recherche

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles pour passer des examens professionnels dans certains métiers de la recherche et des transports en France.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2003Art. 5-1 → Version 1
- Arrêté du 26 février 2003
Art. 5-1

1 version

1 créé

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens professionnels pour les ingénieurs et techniciens de la recherche

Résumé. Un arrêté du 22 juin 2026 modifie les règles pour passer des examens professionnels dans certains métiers de la recherche en France.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2003Art. 6-2 → Version 2
- Arrêté du 26 février 2003
Art. 6-2

1 version

1 modifié

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens professionnels pour l'accès à des postes techniques et administratifs

Résumé. Un arrêté a changé les règles pour passer des examens qui permettent d'obtenir certains postes dans un institut de recherche français.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2003Art. 11 → Version 3
- Arrêté du 26 février 2003
Art. 11

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le jeudi 25 juin 2026

Chapitre II : Dispositions relatives à la modification de l'arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13