Section précédente

Section parente

Arrêté du 22 juin 2026

Section suivante

Chapitre II

Arrêté du 22 juin 2026

Chapitre Ier : Dispositions relatives à la modification de l'arrêté du 26 juin 2002 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de recrutement dans un institut de recherche

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'organisation des concours pour recruter des ingénieurs et du personnel technique dans un institut de recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 juin 2002

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des modalités de recrutement à l'IFSTTAR

Résumé. L'article modifie les règles d'organisation des concours pour recruter des ingénieurs et du personnel technique de recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 juin 2002Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2002
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de recrutement dans un institut de recherche

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'organisation des concours pour recruter des ingénieurs et du personnel technique dans un institut de recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 juin 2002Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2002
Art. 3

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des modalités d'organisation des concours de recrutement à l'IFSTTAR

Résumé. Un arrêté du 22 juin 2026 modifie les règles pour organiser des concours de recrutement d'ingénieurs et techniciens dans un institut de recherche français.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 juin 2002Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2002
Art. 7

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des modalités des concours de recrutement d'ingénieurs et techniciens à l'IFSTTAR

Résumé. Un arrêté du 22 juin 2026 modifie les règles pour organiser des concours de recrutement d'ingénieurs et techniciens dans un institut de recherche français.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 juin 2002Art. 22 → Version 2
- Arrêté du 26 juin 2002
Art. 22

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le jeudi 25 juin 2026

Chapitre Ier : Dispositions relatives à la modification de l'arrêté du 26 juin 2002 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5