Arrêté du 22 juin 2016

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2003

Art. 9, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2003

Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Liste alphabétique des plantes hôtes d'anoplophora glabripennis basée sur les signalements bibliographiques asiatiques et nord-américains, nom latin, nom commun., Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur l'Anoplophora glabripennis

Résumé. Un arrêté modifie et abroge des règles concernant la gestion de l'Anoplophora glabripennis, un insecte nuisible.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 mai 2003Art. 7 : Interdiction de la possession et du transport d'Anoplophora glabripennisArrêté du 28 mai 2003Art. 8 : Déclaration d'indemnité pour un périmètreArrêté du 28 mai 2003Sct. Annexes
- Arrêté du 28 mai 2003
Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Liste alphabétique des plantes hôtes d'anoplophora glabripennis basée sur les signalements bibliographiques asiatiques et nord-américains, nom latin, nom commun., Art. Annexe

Historique des versions

Source : Légifrance