Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles sur l'Anoplophora glabripennis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2003Art. 9, Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2003Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Liste alphabétique des plantes hôtes d'anoplophora glabripennis basée sur les signalements bibliographiques asiatiques et nord-américains, nom latin, nom commun., Art. Annexe