Arrêté du 22 juin 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 janvier 1979

Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'obtention du brevet de sauvetage aquatique

Résumé. L'arrêté modifie les conditions et épreuves pour obtenir le brevet de sauvetage aquatique, notamment en ajoutant des exigences comme un certificat de secourisme et un certificat médical.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance