Arrêté du 23 janvier 1979

Article Annexe II

Abrogation à venir1 octobre 2026

Créé le 1 juillet 2011 · Sera abrogé le 1 octobre 2026

FICHE DE RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

Nom :

Prénom :

Profession :

Sexe :

Date et lieu de naissance :

Adresse :

Situation de famille :

Diplômes scolaires et universitaires :

Situation professionnelle (préciser l'administration de tutelle ou les références de l'employeur) :

Diplômes et brevets sportifs détenus :

Numéro, date et lieu d'obtention du PSE 1, ou d'un titre équivalent :

Organisme ou association ayant préparé le candidat :

Observations :

Date :

Signature du candidat :

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 1 octobre 2026

Abrogé parArrêté du 29 juillet 2026art. 14

En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au mercredi 30 septembre 2026

Créé parArrêté du 22 juin 2011art. 1

FICHE DE RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

Nom :

Prénom :

Profession :

Sexe :

Date et lieu de naissance :

Adresse :

Situation de famille :

Diplômes scolaires et universitaires :

Situation professionnelle (préciser l'administration de tutelle ou les références de l'employeur) :

Diplômes et brevets sportifs détenus :

Numéro, date et lieu d'obtention du PSE 1, ou d'un titre équivalent :

Organisme ou association ayant préparé le candidat :

Observations :

Date :

Signature du candidat :