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Annexes

Annexe 1 — Annexe 4

JORF n°0180 du 5 août 2022

Arrêté du 22 juillet 2022

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 337-85 ;

Vu l'arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art ;

Vu l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2021 créant l'unité professionnelle facultative « secteur sportif » pour certaines spécialités du baccalauréat professionnel et portant équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 9 juin 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des tableaux relatifs aux enseignements en classe de première professionnelle

Résumé Les tableaux sur la formation en entreprise et les cours optionnels pour la première professionnelle sont mis à jour.

L'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé est modifiée comme suit :
Dans la partie relative aux enseignements en classe de première professionnelle :
1° Le tableau " Périodes de formation en milieu professionnel (PFMP)-classe de Première " est remplacé par le tableau " Périodes de formation en milieu professionnel (PFMP)-classe de Première " figurant en annexe 1 du présent arrêté ;
2° Après le tableau " Périodes de formation en milieu professionnel (PFMP)-classe de Première ", est ajouté le tableau " Enseignements optionnels et unités facultatives-classe de Première " figurant en annexe 2 du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes relatives aux enseignements en classe de terminale professionnelle

Résumé Les tableaux pour la formation en entreprise et les options pour les élèves de terminale professionnelle sont mis à jour.

La même annexe 1 est modifiée comme suit :
Dans la partie relative aux enseignements en classe de terminale professionnelle :
1° Le tableau " Périodes de formation en milieu professionnel (PFMP)-classe de Terminale " est remplacé par le tableau " Périodes de formation en milieu professionnel (PFMP)-classe de Terminale " figurant en annexe 3 du présent arrêté ;
2° Après le tableau " Périodes de formation en milieu professionnel (PFMP)-classe de Terminale ", est ajouté le tableau " Enseignements optionnels et unités facultatives-classe de Terminale " figurant en annexe 4 du présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du Directeur Général de l'Enseignement Scolaire

Résumé Le directeur de l'enseignement scolaire doit faire respecter cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 22 juillet 2022.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval