Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, et la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement,
Vu l'arrêté du 8 juillet 2021 créant l'unité professionnelle facultative « secteur sportif » pour certaines spécialités du baccalauréat professionnel et portant équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 décembre 2021,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 2021 > > Art. 1 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 2021 > > Art. 2 > >
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Le directeur général de l'enseignement scolaire, le directeur des sports et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 janvier 2022.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,
R.-M. Pradeilles-Duval
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe au directeur des sports,
L. Vagnier
La secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement,
Pour la secrétaire d'État et par délégation :
La directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, déléguée interministérielle à la jeunesse,
E. Peres