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Arrêté du 22 juillet 2019

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 10 août 2019 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiels pour le brevet professionnel en glisses aérotractées

Résumé. Un arrêté précise les référentiels professionnels et de certification pour le brevet professionnel dans le domaine des glisses aérotractées.

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 10 août 2019 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance