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Arrêté du 22 juillet 2011

modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des épreuves du baccalauréat

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves du baccalauréat général et technologique, change des noms de matières et simplifie les règles à partir de 2013.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 334-1 (Le baccalauréat général, un diplôme important) à D. 334-22 (Délivrance du baccalauréat et droits conférés) et D. 336-1 (Obtention du baccalauréat technologique) à D. 336-48 (Mention des sessions d'examen sur le diplôme de bachelier) ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 12 octobre 2007 relatif à la dispense de certaines épreuves du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui changent d'examen ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juillet 2011,

Arrête :

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Modification des épreuves anticipées du baccalauréat

Résumé. Les épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique sont modifiées, avec des changements de noms pour certaines matières.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves anticipées du baccalauréat

Résumé. Les épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique sont modifiées, avec des changements de noms pour certaines matières.

A modifié les dispositions suivantes :

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Simplification des épreuves du baccalauréat

Résumé. Les épreuves du baccalauréat sont simplifiées et de nouvelles séries sont ajoutées pour les candidats qui gardent leurs notes d'épreuves anticipées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Simplification des épreuves du baccalauréat

Résumé. Les épreuves du baccalauréat sont simplifiées et de nouvelles séries sont ajoutées pour les candidats qui gardent leurs notes d'épreuves anticipées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 septembre 2012

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Application des nouvelles règles du baccalauréat à partir de 2013

Résumé. Les règles de cet arrêté s'appliquent à partir du bac 2013, y compris pour les épreuves anticipées.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat général et technologique et prennent effet pour les épreuves anticipées de cette session.

En vigueur depuis le 4 septembre 2012

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juillet 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le mardi 4 septembre 2012

Arrêté du 22 juillet 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6