Arrêté du 22 janvier 2018

Chapitre II : Diplômes dans le domaine des arts plastiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des règles pour les diplômes en arts plastiques

Résumé. Les règles pour obtenir des diplômes en arts plastiques par l'expérience sont simplifiées.
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Modification des règles de validation des acquis de l'expérience pour les diplômes d'arts plastiques

Résumé. Les règles pour obtenir des diplômes en arts plastiques par l'expérience sont simplifiées et précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 janvier 2018

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Exécution des règles sur les diplômes en arts plastiques

Résumé. La ministre de la culture doit appliquer les règles sur les diplômes dans les arts plastiques.

La ministre de la culture est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le dimanche 28 janvier 2018

Chapitre II : Diplômes dans le domaine des arts plastiques
Article 9
Article 10