Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 22 janvier 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'indication géographique " Rhum de la Guadeloupe " ou " Rhum de Guadeloupe " ou " Rhum Guadeloupe " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : " https :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-4b125b08-66bd-42bc-b921-fabed8ba0d22 ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé24 septembre 2021

Créé le 29 janvier 2015 · Abrogé le 24 septembre 2021

Le cahier des charges de l'indication géographique " Rhum de la Guadeloupe " ou " Rhum de Guadeloupe " ou " Rhum Guadeloupe " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : " https :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-4b125b08-66bd-42bc-b921-fabed8ba0d22 ".

Historique des versions

En vigueur du vendredi 20 février 2015 au jeudi 23 septembre 2021

Modifié parARRÊTÉ du 12 février 2015art. 1 : Homologation du cahier des charges du rhum de Guadeloupe

En résumé. Le lien de consultation du cahier des charges de l'indication géographique 'Rhum de la Guadeloupe' a été mis à jour.

En vigueur du jeudi 29 janvier 2015 au jeudi 19 février 2015

Source : Légifrance