Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des maladies à dépister chez les nouveau-nés
Résumé. L'arrêté supprime la liste des maladies à dépister chez les nouveau-nés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2010Art. 1 : Dépistage néonatal obligatoire en FranceArrêté du 22 janvier 2010Art. 2 : Publication d'un arrêté de santé publique
- Arrêté du 22 janvier 2010Art. 1, Art. 2