Arrêté du 22 février 2018

Article 7

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Article 7

Le programme de dépistage néonatal concerne la liste des maladies ci-dessous :
Pour l'ensemble des nouveau-nés :

- la phénylcétonurie ;

- l'hypothyroïdie congénitale ;

- la mucoviscidose ;

- le déficit en acyl-CoA déshydrogénase des acides gras à chaîne moyenne ;

- l'homocystinurie ;

- la leucinose ;

- la tyrosinémie de type 1 ;

- l'acidurie glutarique de type 1 ;

- l'acidurie isovalérique ;

- le déficit en 3-hydroxyacyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne longue ;

- le déficit primaire en carnitine ;

- la drépanocytose ;

- le déficit immunitaire combiné sévère ;

- le déficit en acyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne très longue ;

- l'amyotrophie spinale ;

Pour les nouveau-nés nés à partir de trente-deux semaines d'aménorrhée :

- l'hyperplasie congénitale des surrénales ;

Le dépistage de la phénylcétonurie s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 3.
Le dépistage de l'hypothyroïdie congénitale s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 4.
Le dépistage de la mucoviscidose s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5.

Le dépistage du déficit en acyl-CoA déshydrogénase des acides gras à chaîne moyenne s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 bis.

Le dépistage de l'homocystinurie s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 ter.

Le dépistage de la leucinose s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 quater.

Le dépistage de la tyrosinémie de type 1 s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 quinquies.

Le dépistage de l'acidurie glutarique type 1 s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 sexies.

Le dépistage de l'acidurie isovalérique s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 septies.

Le dépistage du déficit en 3-hydroxyacyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne longue s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 octies.

Le dépistage du déficit primaire en carnitine s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 nonies.

Le dépistage de l'hyperplasie congénitale des surrénales s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 6.

Le dépistage de la drépanocytose s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 7.

Le dépistage du déficit immunitaire combiné sévère s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 7 bis.

Le dépistage du déficit en acyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne très longue s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 7 ter.

Le dépistage de l'amyotrophie spinale s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 7 quater.

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En vigueur depuis le 1 mars 2018 · Dernière version le 1 mai 2025

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Liste des maladies du dépistage néonatal et modalités de dépistage

Résumé. L'article liste les maladies dépistées chez les nouveau-nés et précise les modalités techniques pour chaque dépistage.

Le programme de dépistage néonatal concerne la liste des maladies ci-dessous :
Pour l'ensemble des nouveau-nés :

- la phénylcétonurie ;

- l'hypothyroïdie congénitale ;

- la mucoviscidose ;

- le déficit en acyl-CoA déshydrogénase des acides gras à chaîne moyenne ;

- l'homocystinurie ;

- la leucinose ;

- la tyrosinémie de type 1 ;

- l'acidurie glutarique de type 1 ;

- l'acidurie isovalérique ;

- le déficit en 3-hydroxyacyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne longue ;

- le déficit primaire en carnitine ;

- la drépanocytose ;

- le déficit immunitaire combiné sévère ;

- le déficit en acyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne très longue ;

- l'amyotrophie spinale ;

Pour les nouveau-nés nés à partir de trente-deux semaines d'aménorrhée :

- l'hyperplasie congénitale des surrénales ;

Le dépistage de la phénylcétonurie s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 3.
Le dépistage de l'hypothyroïdie congénitale s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 4.
Le dépistage de la mucoviscidose s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5.

Le dépistage du déficit en acyl-CoA déshydrogénase des acides gras à chaîne moyenne s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 bis.

Le dépistage de l'homocystinurie s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 ter.

Le dépistage de la leucinose s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 quater.

Le dépistage de la tyrosinémie de type 1 s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 quinquies.

Le dépistage de l'acidurie glutarique type 1 s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 sexies.

Le dépistage de l'acidurie isovalérique s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 septies.

Le dépistage du déficit en 3-hydroxyacyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne longue s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 octies.

Le dépistage du déficit primaire en carnitine s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 nonies.

Le dépistage de l'hyperplasie congénitale des surrénales s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 6.

Le dépistage de la drépanocytose s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 7.

Le dépistage du déficit immunitaire combiné sévère s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 7 bis.

Le dépistage du déficit en acyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne très longue s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 7 ter.

Le dépistage de l'amyotrophie spinale s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 7 quater.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2025

Modifié parArrêté du 16 avril 2025art. 3 : Modification du programme de dépistage néonatal

En résumé. L'article ajoute trois nouvelles maladies au programme de dépistage néonatal pour tous les nouveau-nés et supprime la ponctuation finale pour la drépanocytose.

En vigueur du dimanche 4 août 2024 au mercredi 30 avril 2025

Modifié parArrêté du 31 juillet 2024art. 3 : Modification du programme de dépistage néonatal

En résumé. La drépanocytose est désormais dépistée pour tous les nouveau-nés, sans condition de risque particulier ou de durée de grossesse.

En vigueur du vendredi 18 novembre 2022 au samedi 3 août 2024

Modifié parArrêté du 9 novembre 2022art. 2 : Ajout de sept maladies au dépistage néonatal

En résumé. La liste des maladies dépistées chez les nouveau-nés a été élargie avec l'ajout de huit nouvelles maladies.

En vigueur du lundi 16 novembre 2020 au jeudi 17 novembre 2022

Modifié parArrêté du 12 novembre 2020art. 2 : Ajout d'une maladie au dépistage néonatal

En résumé. Un nouveau dépistage, le déficit en acyl-CoA déshydrogénase des acides gras à chaîne moyenne, a été ajouté pour tous les nouveau-nés, avec ses modalités techniques définies dans une nouvelle annexe.

En vigueur du jeudi 1 mars 2018 au dimanche 15 novembre 2020

Source : Légifrance