La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1131-1 et R. 1131-21 ;
Vu l'avis de l'Agence de la biomédecine en date du 15 décembre 2009,
Arrête :
Abrogé depuis le 2018-03-01 par [object Object]
La liste des maladies devant faire l'objet d'un dépistage néonatal en application de l'article R. 1131-21 du code de la santé publique est fixée comme suit :
Pour l'ensemble des nouveau-nés :
― la phénylcétonurie ;
― l'hyperplasie congénitale des surrénales ;
― l'hypothyroïdie ;
― la mucoviscidose.
Pour les nouveau-nés présentant un risque particulier de développer la maladie :
― la drépanocytose.
1 version
1 cité
Abrogé depuis le 2018-03-01 par [object Object]
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 22 janvier 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin