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Arrêté du 22 janvier 2010

Article 1

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Article 1

La liste des maladies devant faire l'objet d'un dépistage néonatal en application de l'article R. 1131-21 du code de la santé publique (Dépistage néonatal : détection précoce des maladies rares) est fixée comme suit :
Pour l'ensemble des nouveau-nés :
― la phénylcétonurie ;
― l'hyperplasie congénitale des surrénales ;
― l'hypothyroïdie ;
― la mucoviscidose.
Pour les nouveau-nés présentant un risque particulier de développer la maladie :
― la drépanocytose.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 31 janvier 2010 · Abrogé le 1 mars 2018

La liste des maladies devant faire l'objet d'un dépistage néonatal en application de l'article R. 1131-21 du code de la santé publique (Dépistage néonatal : détection précoce des maladies rares) est fixée comme suit :
Pour l'ensemble des nouveau-nés :
― la phénylcétonurie ;
― l'hyperplasie congénitale des surrénales ;
― l'hypothyroïdie ;
― la mucoviscidose.
Pour les nouveau-nés présentant un risque particulier de développer la maladie :
― la drépanocytose.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 31 janvier 2010 au mercredi 28 février 2018

Source : Légifrance