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Modification d'un arrêté de juillet par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003
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modifiant l'arrêté du 4 juillet 2003 fixant les modalités du cycle de formation des directeurs des soins stagiaires de la fonction publique hospitalière
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 (Loi n°86-33 du 9 janvier 1986 sur la fonction publique hospitalière) modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
Vu le décret n° 2002-550 du 19 avril 2002 modifié portant statut particulier du corps des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, notamment son article 14 ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 2003 fixant les modalités du cycle de formation des directeurs des soins stagiaires de la fonction publique hospitalière,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2003Art. 8
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En vigueur depuis le 6 janvier 2011
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 22 décembre 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
L'adjointe à la sous-directrice,
M. Laborde Chiocchia
En vigueur depuis le jeudi 6 janvier 2011