Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 3 > >
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1 modifié
JORF n°0205 du 6 septembre 2018
Arrêté du 22 août 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51 et A. 212-57-1 ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2008 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 5 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 6 > >
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1 modifié
Article 4
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 6 bis > >
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1 créé
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 7, Art. 8 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 7 > >
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Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
1 version
4 créés
Article 8
1 version
Article 9
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 août 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune