Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article sur les responsables
Résumé. L'arrêté remplace l'article sur le directeur par un tableau des dispenses pour le diplôme de bowling.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7