Abrogation à venir31 juillet 2028
Créé le 24 août 2018 · Sera abrogé le 31 juillet 2028
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 novembre 2005Sct. TITRE LIMINAIREArrêté du 16 novembre 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Sct. TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATIONArrêté du 16 novembre 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 3 → Version 2Arrêté du 16 novembre 2005Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATIONArrêté du 16 novembre 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Sct. TITRE III : MODALITÉS DE CERTIFICATIONArrêté du 16 novembre 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 13 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 14 → Version 3Arrêté du 16 novembre 2005Art. 15 → Version 2Arrêté du 16 novembre 2005Sct. TITRE IV : ESPACE EUROPÉEN DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEURArrêté du 16 novembre 2005Art. 15-1 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2005Art. 16 → Version 2Arrêté du 16 novembre 2005Art. 17 → Version 2Arrêté du 16 novembre 2005Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 16 novembre 2005Sct. TITRE LIMINAIRE , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : MODALITÉS DE CERTIFICATION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE IV : ESPACE EUROPÉEN DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, Art. 15-1, Art. 16, Art. 17, Art. Annexes
Les formations entamées avant le 1er septembre 2018 et la délivrance des diplômes d'Etat d'éducateur de jeunes enfants jusqu'à la session d'examen 2020 restent régies par l'arrêté du 16 novembre 2005 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants.