Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'une indemnité pour les employés de Météo-France
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 7
Arrêté du 21 septembre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 20 mai 2010 (Ab)
Indemnité de technicité et sécurité à Météo-France
Arrêté du 20 mai 2010 · art. 1 (Ab)
Indemnités annuelles pour le personnel technique
Arrêté du 20 mai 2010 · art. 2 (Ab)
Montant et nombre d'emplois éligibles à la majoration fonctionnelle
Arrêté du 20 mai 2010 · art. 3 (Ab)
Montants annuels de la majoration de résidence pour différents groupes
Arrêté du 20 mai 2010 · art. 4 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté
Arrêté du 20 mai 2010 · art. 7 (Ab)