Arrêté du 21 octobre 2005

Article 1

Abrogé20 mai 2019

Créé le 24 octobre 2005

Les emplois de directeur général et de directeur classés dans le groupe I prévu à l'article 2 du décret n° 2005-1311 du 21 octobre 2005 susvisé sont les suivants : directeur général du Centre national de documentation pédagogique (CNDP), directeur de l'Office national sur les enseignements et les professions (ONISEP), directeur de l'Institut national de recherche pédagogique (INRP) et directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS).
Les emplois de directeur classés dans le groupe II prévu à l'article 2 du même décret sont les suivants : directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) et directeur du Centre international d'études pédagogiques (CIEP).

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 20 mai 2019

Abrogé parArrêté du 7 mai 2019art. 1 (V)

En vigueur du lundi 24 octobre 2005 au dimanche 19 mai 2019

Les emplois de directeur général et de directeur classés dans le groupe I prévu à l'article 2 du décret n° 2005-1311 du 21 octobre 2005 susvisé sont les suivants : directeur général du Centre national de documentation pédagogique (CNDP), directeur de l'Office national sur les enseignements et les professions (ONISEP), directeur de l'Institut national de recherche pédagogique (INRP) et directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS).
Les emplois de directeur classés dans le groupe II prévu à l'article 2 du même décret sont les suivants : directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) et directeur du Centre international d'études pédagogiques (CIEP).