Créé le 7 décembre 2025
La première session du brevet de technicien supérieur " Bâtiment " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2028.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " bâtiment " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 23 juin 2011 précité a lieu en 2027. A l'issue de cette session, l'arrêté du 23 juin 2011 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juin 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 2 bis → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Sct. AnnexesArrêté du 23 juin 2011Art. Annexe II c → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe II d → Version 2Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe III a → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe VII → Version 1
- Arrêté du 23 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d, Art. Annexe III a, Art. Annexe IV, Art. Annexe VII