La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du travail, notamment son article L. 6113-9 ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2, D. 212-21 et suivants, A. 212-1, A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » ;
Vu les décisions du 28 février 2025, du 28 mars 2025 et du 30 avril 2025 portant enregistrement aux répertoires nationaux ;
Vu l'arrêté du 21 mai 2025 portant modification de l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés),
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 mai 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais