Arrêté du 21 mai 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Suppression d'une qualification pour l'encadrement des activités physiques adaptées

Résumé. L'arrêté supprime la licence STAPS comme qualification pour encadrer les activités physiques adaptées.

A modifié les dispositions suivantes :

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