Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations des articles de l'arrêté du 31 mars 2009
Résumé. Cet article change et supprime certaines parties d'un ancien arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2009Art. Annexe VI → Version 1
- Arrêté du 31 mars 2009Art. Annexe VI
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2009Art. 2 → Version 3Arrêté du 31 mars 2009Art. 5 → Version 2Arrêté du 31 mars 2009Art. 6 → Version 2Arrêté du 31 mars 2009Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 31 mars 2009Art. 2, Art. 5, Art. 6, Art. 7