Arrêté du 21 juin 2016

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités aquatiques et de la natation ”, figure en annexe III au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 septembre 2028

En vigueur du 1 janvier 2017 au 31 août 2028 · Sera abrogé le 1 septembre 2028

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif aquatique

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel d'éducateur sportif spécialisé dans les activités aquatiques.

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités aquatiques et de la natation ”, figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 septembre 2028

Abrogé parArrêté du 27 juillet 2026art. 10 (V)

En vigueur du vendredi 3 septembre 2021 au jeudi 31 août 2028

Modifié parArrêté du 29 juillet 2021art. 7 : Déplacement du tableau des dispenses et équivalences

En résumé. La définition des dispenses et équivalences a été remplacée par un tableau récapitulatif en annexe, avec une modification de la référence de l'annexe concernée.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au jeudi 2 septembre 2021

Source : Légifrance