Arrêté du 21 juin 2016

Article 8

Créé le 1 janvier 2017 · En vigueur depuis le 3 septembre 2021

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités aquatiques et de la natation ”, figure en annexe III au présent arrêté.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 3 septembre 2021

Modifié parArrêté du 29 juillet 2021art. 7

Le tableau récapitulatif desdispenses des “ exigences préalablesà l'entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire etdu sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités aquatiques et de la natation ”, figureen annexe III au présent arrêté.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au jeudi 2 septembre 2021

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport sont définies en annexe VI au présent arrêté.