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Arrêté du 21 juin 2016

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2020

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 31 décembre 2020

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mercredi 30 décembre 2020

Source : Légifrance