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Suppression des règles sur les épreuves de contrôle
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 août 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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Arrêté du 21 juillet 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 août 2025
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 août 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Modifications des épreuves de contrôle du BTS
Arrêté du 26 août 2025 (VT)
Modalités des épreuves orales du BTS
Arrêté du 26 août 2025 · art. 2 (VT)
Épreuves de contrôle du BTS
Arrêté du 26 août 2025 · art. 1 (VT)
Adaptation des règles de formation dans les territoires d'outre-mer
Arrêté du 26 août 2025 · art. 3 (VT)
Application des nouvelles règles d'examen à partir de 2026
Arrêté du 26 août 2025 · art. 5 (VT)
Publication de l'arrêté
Arrêté du 26 août 2025 · art. 6 (VT)
Description des épreuves de contrôle en BTS
Arrêté du 26 août 2025 · art. (VT)
Détails des épreuves de contrôle en BTS
Arrêté du 26 août 2025 · Annexe (VT)