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Suppression des articles de l'arrêté du 5 mai
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 5 mai 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 21 juillet 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 5 mai 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 5 mai 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 5 mai 2015 (VT)
Arrêté sur l'organisation de la classe préparatoire ATS génie civil
ARRÊTÉ du 5 mai 2015 · art. 1 (VT)
Heures de cours pour la classe préparatoire ATS génie civil
ARRÊTÉ du 5 mai 2015 · art. 2 (VT)
Durée des interrogations orales en ATS génie civil
ARRÊTÉ du 5 mai 2015 · art. 3 (VT)
Programme de la classe prépa ATS génie civil
ARRÊTÉ du 5 mai 2015 · art. 4 (VT)
Entrée en vigueur des règles pour une classe préparatoire scientifique
ARRÊTÉ du 5 mai 2015 · art. 5 (VT)
Arrêté sur l'organisation de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil
ARRÊTÉ du 5 mai 2015 · art. 6 (VT)