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ARRÊTÉ du 5 mai 2015

Article 1

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Article 1

L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil sont définis par les dispositions du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2025

Créé le 6 juin 2015 · Abrogé le 1 septembre 2025

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Arrêté sur l'organisation de la classe préparatoire ATS génie civil

Résumé. Un arrêté définit les règles d'organisation et l'horaire des études pour la classe préparatoire scientifique ATS génie civil.

L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil sont définis par les dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 6 juin 2015 au dimanche 31 août 2025

Source : Légifrance