Abrogé par Arrêté du 21 juillet 2025 - art. 5
Créé le 6 juin 2015 · Abrogé le 1 septembre 2025
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Arrêté sur l'organisation de la classe préparatoire ATS génie civil
L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil sont définis par les dispositions du présent arrêté.