Abrogé1 septembre 2025
Abrogé par Arrêté du 21 juillet 2025 - art. 5
Créé le 6 juin 2015 · Abrogé le 1 septembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur des règles pour une classe préparatoire scientifique
Résumé. Un arrêté fixe les règles pour la rentrée universitaire 2015 de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2015.