définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) génie civil
Abrogé1 septembre 2025
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La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 612-19 (Conditions d'accès aux classes prépas)Art. D.612-19Conditions d'accès aux classes prépasLes classes prépas sont ouvertes aux bacheliers ou équivalents, avec des règles d'admission différentes selon le type de lycée. à D. 612-29 (Inscription des étudiants en classes préparatoires)Art. D.612-29Inscription des étudiants en classes préparatoiresLes étudiants en classes préparatoires aux grandes écoles doivent s'inscrire dans un établissement public avant le 15 janvier. ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans des établissements privés, notamment son article 5 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 23 mars 1995 fixant la durée de la scolarité dans les classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures ;
Vu l'arrêté du 7 janvier 1998 fixant la liste des diplômes permettant d'accéder aux classes préparatoires destinées aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 avril 2015 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 13 avril 2015,
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Arrêté sur l'organisation de la classe préparatoire ATS génie civil
Résumé. Un arrêté définit les règles d'organisation et l'horaire des études pour la classe préparatoire scientifique ATS génie civil.
L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil sont définis par les dispositions du présent arrêté.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Durée des interrogations orales en ATS génie civil
Résumé. Les interrogations orales en classe préparatoire scientifique ATS génie civil durent 25 semaines, avec des durées réduites pour les petits groupes.
La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans la classe préparatoire scientifique ATS génie civil est fixée à l'annexe 2 du présent arrêté. Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant vingt-cinq semaines. Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix étudiants, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Programme de la classe prépa ATS génie civil
Résumé. Un arrêté fixe les objectifs et le programme de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil, couvrant des matières comme les maths, l'informatique et la physique.
Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil sont fixés respectivement aux annexes 3 (mathématiques), 4 (informatique), 5 (physique), 6 (sciences industrielles de l'ingénieur), 7 (français et philosophie) et 8 (langues vivantes étrangères) du présent arrêté.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Arrêté sur l'organisation de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil
Résumé. Un arrêté définit l'organisation des études en classe préparatoire scientifique ATS génie civil, avec des détails sur les horaires et les programmes.
La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1version
Fait le 5 mai 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :
Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
R.-M. Pradeilles-Duval
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, du 11 juin 2015, mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.