Arrêté du 18 décembre 2020

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

  • n° LA 06/86 " Dinde fermière de Noël élevée en plein air " ;
  • n° LA 13/88 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 15/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 48/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 01/89 " Pintade fermière élevée en plein air " ;
  • n° LA 18/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 28/89 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 23/90 " Chapon noir fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 01/94 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 10/94 " Poularde blanche fermière élevée en plein air " ;
  • n° LA 15/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 13/95 " Dinde fermière de Noël élevée en plein air " ;
  • n° LA 06/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 11/98 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 22/99 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 19/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 04/17 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 05/17 " Poulet jaune fermier élevé en plein air ".

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-5bcfcc02-d03d-426c-891c-b14f79e648e4.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 juillet 2023

Créé le 24 décembre 2020 · Abrogé le 30 juillet 2023

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Homologation de labels rouges pour des volailles

Résumé. Un arrêté homologue les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles élevées en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

  • n° LA 06/86 " Dinde fermière de Noël élevée en plein air " ;
  • n° LA 13/88 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 15/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 48/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 01/89 " Pintade fermière élevée en plein air " ;
  • n° LA 18/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 28/89 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 23/90 " Chapon noir fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 01/94 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 10/94 " Poularde blanche fermière élevée en plein air " ;
  • n° LA 15/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 13/95 " Dinde fermière de Noël élevée en plein air " ;
  • n° LA 06/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 11/98 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 22/99 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 19/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 04/17 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 05/17 " Poulet jaune fermier élevé en plein air ".

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-5bcfcc02-d03d-426c-891c-b14f79e648e4.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 24 décembre 2020 au samedi 29 juillet 2023

Source : Légifrance