Arrêté du 21 juillet 2023

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation des cahiers des charges des labels rouges pour des volailles élevées en plein air

Résumé Cet article valide les règles pour élever des poulets, dindes, pintades et chapons en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 06/86 " Dinde fermière de Noël élevée en plein air " ;

- n° LA 13/88 "Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 15/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 48/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 01/89 " Pintade fermière élevée en plein air " ;

- n° LA 18/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 28/89 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 23/90 " Chapon noir fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 01/94 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 10/94 " Poularde blanche fermière élevée en plein air " ;

- n° LA 15/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 13/95 " Dinde fermière de Noël élevée en plein air " ;

- n° LA 06/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 11/98 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 22/99 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 19/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 04/17 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 05/17 " Poulet jaune fermier élevé en plein air ".

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8880abaf-06e5-4b99-83c1-e5282e467a19.

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Article 2

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Abrogation des articles de l'arrêté du 18 décembre 2020

Résumé Les articles 1, 3 et 4 d'un arrêté précédent sont supprimés.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2020 > > Art. 1, Art. 3, Art. 4 > >

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4 abrogés

Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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JORF n°0174 du 29 juillet 2023