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Arrêté du 21 juillet 2017

relatif aux agréments des centres de formation de football

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Agrément de centres de formation sportive

Résumé. Huit centres de formation de football obtiennent un agrément pour quatre ans, avec la directrice des sports en charge de la mise en œuvre.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de football ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de football du 25 avril 2002 ;

Vu les propositions de la Fédération française de football en date du 21 décembre 2016,

Arrête :

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Renouvellement d'agréments pour des centres de formation de football

Résumé. Six clubs de football obtiennent un agrément pour leurs centres de formation pendant quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Angers Sporting Club de l'Ouest ;
SASP La Berrichonne de Châteauroux Football ;
Association Dijon Football Côte d'Or ;
Association Chamois Niortais Football Club ;
SASP VAFC Valenciennes Sport Developpement ;
EUSRL Athletic Club Ajaccien.

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Agrément de centres de formation de football

Résumé. Deux centres de formation de football obtiennent un agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Amiens SC Football ;
Association Racing Club Strasbourg Alsace.

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté sportif

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'agrément de centres de formation sportive pour quatre ans.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 21 juillet 2017
Article 1
Article 2
Article 3