Arrêté du 21 juillet 2017

Article 2

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Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) délivré par l'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Côte d'Opale Basket Calais ».

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Retrait d'agrément pour un centre de formation

Résumé. Un centre de formation de basket perd son agrément officiel.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) délivré par l'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Côte d'Opale Basket Calais ».

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