JORF n°0178 du 1 août 2017

Article 2

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport délivré par l'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Côte d'Opale Basket Calais ».


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Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport délivré par l'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Côte d'Opale Basket Calais ».