Arrêté du 21 juillet 2017

Article 1

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Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) délivré par l'arrêté du 3 juillet 2014 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Saint-Quentin Basket-ball ».

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Retrait d'agrément d'un centre de formation

Résumé. Un centre de formation de basket-ball perd son agrément.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) délivré par l'arrêté du 3 juillet 2014 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Saint-Quentin Basket-ball ».

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