JORF n°0188 du 15 août 2009

Arrêté du 21 juillet 2009

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball ;

Vu les cahiers des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball du 29 novembre 2007 (secteur féminin et secteur masculin) ;

Vu la proposition de la Fédération française de basket-ball du 6 novembre 2008 ;

Vu les avis des délégations permanentes de la Commission nationale du sport de haut niveau en date des 10 et 30 juin 2009,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 1er août 2009, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
― association Challes-les-Eaux basket (F) ;
― association Union sportive ouvrière Mondeville basket (F) ;
― association basket Lattes Montpellier agglomération (F) ;
― association Tarbes Gespe Bigorre (TGB) (F) ;
― association entente sportive basket Villeneuve-d'Ascq Lille métropole (F) ;
― association Besançon basket Comté Doubs (BBCD) (M) ;
― association JSF Nanterre (M) ;
― association Poitiers basket 86 (M) ;
― association SPO Rouen basket-ball (M) ;
― SAOS Hyères Toulon Var basket (M) ;
― SASP Saint-Thomas basket Le Havre (M).

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Article 2

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 21 juillet 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige